Frédérique Debris


De: Debris (Frédérique)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
à la section sociale
3. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Debris (Frédérique)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
3. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Frédérique Debris
titulaire
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000774117(source JORF)
nomination
25 Juin 200225/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.